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HYDROXYAPATITE

Nom officiel sur l'étiquette (nom INCI, glossaire européen des ingrédients cosmétiques), n° 13194

HYDROXYAPATITE : Autorisé avec restrictions, avec des limites selon le type de produit (annexe III, entrée 372), selon le règlement (CE) n° 1223/2009. Annexes du règlement consultées le 21 octobre 2026.

En clair

À quoi il sert

Fonctions déclarées par les fabricants :

Agent abrasif : débarrasse diverses surfaces corporelles de matières qui s'y trouvent, ou facilite le brossage mécanique des dents où en améliore la brillance.

Agent de foisonnement : réduit la densité apparente des produits cosmétiques.

Hygiène buccale : pour les produits cosmétiques destinés aux soins de la cavité buccale, apporte un effet nettoyant, désodorisant, protecteur.

Entretien de la peau : maintient la peau en bon état.

Ce que dit la règle

Autorisé, mais encadré : l'annexe III fixe une teneur maximale et les types de produits autorisés. La liste d'ingrédients n'indique pas les quantités : la teneur ne se vérifie pas sur l'étiquette.

Le texte des annexes

Autorisé avec restrictions

Cette entrée vise la même substance que HYDROXYAPATITE (même numéro CAS dans l'inventaire CosIng) : ses conditions s'appliquent.

Entrée
annexe III, n° 372
Substance (intitulé officiel, en anglais)
Hydroxyapatite
Noms du glossaire
Hydroxyapatite (nano)
Numéro CAS
1306-06-5
Numéro CE
215-145-7
Type de produit
(a) Toothpaste (b) Mouthwash
Concentration maximale
(a) 10 % (b) 0,465 %
Autres conditions
For (a) and (b): Not to be used in applications that may lead to exposure of the end-user’s lungs by inhalation. Only nanomaterials having the following characteristics are allowed: — [composed of] rod-shaped particles of which at least 95,8 % (in particle number) have an aspect ratio less than 3, and the remaining 4,2 % have an aspect ratio not exceeding 4,9; — the particles are not coated or surface modified
Dates du texte (3)
  • Entrée en vigueur le 4 avril 2024
  • Mise sur le marché à partir du 1er février 2025
    From 1 February 2025 cosmetic products containing that substance shall not be placed on the Union market
  • Mise à disposition à partir du 1er novembre 2025
    From 1 November 2025 cosmetic products containing that substance shall not be made available on the Union market

Extraits du texte anglais publié au Journal officiel. Une date peut ne viser que certaines substances du texte : l'extrait le précise.

Identité

Identifiant CosIng (base des ingrédients cosmétiques de la Commission européenne)
34479
Numéro CAS (identifiant chimique international, selon CosIng)
1306-06-5
Numéro CE (identifiant européen de la substance, selon CosIng)
215-145-7
Fonctions déclarées
Agent abrasif, Agent de foisonnement, Hygiène buccale, Entretien de la peau

Ailleurs dans le monde

Informations sur d'autres juridictions, sans effet sur la vente en France. Ce qui est couvert, et ce qui ne l'est pas encore.

Royaume-Uni (Grande-Bretagne)

  • Pas de règle particulière dans le règlement cosmétique

L'entrée 372 de l'annexe III du droit de l'Union (règlement (UE) 2024/858) n'a pas d'équivalent dans le droit britannique.

Suisse

Le règlement (CE) n° 1223/2009 s'applique en Suisse (article 54 de l'ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels).

États-Unis, règles fédérales

Aucune des règles fédérales américaines sur les ingrédients cosmétiques que nous reprenons (titre 21 du code des règlements fédéraux, sections 700.11 à 700.27 et 250.250) ne vise ce nom. L'autorité américaine (FDA) ne publie pas de liste d'ingrédients autorisés.

Cosmétiques relevés qui le contiennent

42 produits dans les fiches contributives d'Open Beauty Facts. Les fiches sont datées : la formule a pu changer.

Glossaire : décision d'exécution (UE) 2025/1175. Page mise à jour le 21 octobre 2026.