Journal des corrections
Chaque correction d'une information publiée, datée, avec la page concernée et sa raison. Signalez une erreur à contact@compoatlas.com.
- : SODIUM HYDROXIDE
L'avertissement de l'annexe III, entrée 15a, était présenté comme imposé à tout produit contenant de la soude ; il est maintenant donné cas par cas (dissolvant de cuticules, défrisant, dépilatoire), avec les usages sans avertissement.
Pourquoi : Le texte de l'annexe découpe l'entrée par type de produit.
- : Vitamine D
Les doses maximales de l'arrêté du 9 mai 2006 sont désormais toujours citées avec leur contexte : non révisées depuis novembre 2006, teneurs plus élevées admises par la DGCCRF jusqu'en 2019, mise à jour en préparation.
Pourquoi : Réponse du ministère publiée au Journal officiel le 11 février 2025 (question écrite n° 2686).
- : Analyser une liste
Une liste de complément alimentaire (vitamines, plantes) était jugée avec le règlement cosmétique, ce qui pouvait annoncer à tort une vitamine « interdite » ; elle est maintenant lue comme un complément.
Pourquoi : Les règles des cosmétiques ne s'appliquent pas aux compléments alimentaires.
- : Analyser une liste
Dans le résumé d'une analyse, chaque ingrédient porte maintenant son propre niveau ; un même interdit cité sous deux noms (Lilial et son nom INCINom international des ingrédients cosmétiques : celui qui est imprimé sur l'emballage.) n'est plus compté deux fois ; la certitude de chaque rattachement est affichée.
Pourquoi : Le résumé appliquait le niveau le plus grave du groupe à tous ses ingrédients.
- : Garcinia gummi-gutta (L.) Roxb.
La recherche « Garcinia cambogia » menait à une autre plante du même genre (le mangoustanier) ; elle mène maintenant à Garcinia gummi-gutta, son nom accepté.
Pourquoi : Garcinia cambogia est un ancien nom de Garcinia gummi-gutta.
- : Withania somnifera (L.) Dunal
Le statut « nouvel aliment » fusionnait deux statuts du catalogue de l'Union ; chaque partie de la plante a maintenant le sien (infusion des racines : pas un nouvel aliment ; toutes les parties : pas un nouvel aliment dans les compléments seulement).
Pourquoi : Le catalogue donne un statut par partie de la plante.
- : RETINOL
L'avertissement « Contains Vitamin A » porte maintenant la raison donnée par le règlement (UE) 2024/996 et passe « à surveiller ».
Pourquoi : Le considérant 3 du règlement explique l'avertissement.
- : /cosmetiques/produits/3337875597197
Un nom coupé par une virgule à la place d'une barre (PEG-6 Caprylic/Capric Glycerides) était compté comme deux noms non reconnus ; il est reconstitué. « Aucun interdit » n'est plus affirmé pour des noms non lus.
Pourquoi : La liste source remplace parfois la barre par une virgule.
- : Vitamine D
« Jamais mis à jour » remplacé par « non révisé depuis novembre 2006 » : l'arrêté du 9 mai 2006 a été modifié par celui du 14 novembre 2006.
Pourquoi : Arrêté modificatif du 14 novembre 2006, publié au Journal officiel.
- : Curcuma longa L.
« Dont 15 hépatites » remplacé par « 15 cas d'atteintes du foie, dont 13 hépatites », la formulation de l'avis.
Pourquoi : Avis de l'ANSES du 12 mai 2022 (saisine 2019-SA-0111), section 3.7.1.2.